Nicolas Josue

De: Nicolas JOSUE
vice-président au tribunal judiciaire de Cayenne
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000047501642(source JORF)
nomination
28 Avril 202328/04/2023
De: Nicolas JOSUE
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL DE CAYENNE
Tribunal judiciaire de Cayenne
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal judiciaire de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cayenne"
JORFTEXT000046838004(source JORF)
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Nicolas JOSUE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Nicolas JOSUE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Josue (Nicolas)
substitut (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Nicolas JOSUE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Josue (Nicolas)
substitut (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Nicolas Josue
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Nicolas Josue
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Josue (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006(source JORF)
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Josué (Nicolas, Pierre, Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Fraction de contingent 2000/02
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000579452(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Josue (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000203343(source JORF)
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Josue (Nicolas)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, réuni en séance extraordinaire le
20 janvier 2000
à 10 h 30 à Paris
Vu l'erreur matérielle ayant affecté les notes attribuées aux candidats dispensés de l'épreuve d'exercices physiques
De rectifier l'erreur commise et, de ce fait, d'annuler la liste établie le
21 décembre 1999
de la remplacer par la liste suivante
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000386347(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 200028/01/2000
De: Josue (Nicolas)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Guillaume)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000579985(source JORF)
admissibilite
04 Janvier 200004/01/2000
De: Josue (Nicolas, Pierre, Emmanuel)
Objet:
au titre de 1999 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000750407(source JORF)
admission
03 Décembre 199903/12/1999
De: Josue (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000198355(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999